statuts

Opel GT Club Suisse
c/o Martin Kast,
Asylstrasse 49,
8620 Wetzikon ZH

​1. Dénomination et siège social

 Sous le nom "Opel GT Club Schweiz", il existe une association au sens des articles 60 et suivants du ZGB.

           a) Le siège social de l'association est Bienne, canton de Berne.
           b) L'adresse du club est : Opel GT Club Schweiz, 4500 Soleure. Le trafic postal est exclusif
               via l'adresse du club.
           c) L'association est politiquement et confessionnellement indépendante.

 2. But et objectif

L'Opel GT CLUB SCHWEIZ a pour mission de promouvoir et d'augmenter le plaisir de cette voiture. L'Union
doit s'assurer que tous les véhicules immatriculés dans l'association sont en parfait état optique et technique
état sont. Il peut fournir aux membres des informations, des adresses, des garages bon marché, etc. aide financière
la camaraderie. Une attention positive sur la route grâce à une conduite prévenante.

3. Ressources et organisation

     a) Afin de poursuivre l'objet de l'association, l'association dispose des moyens suivants :

           * Frais d'adhésion
           * Dons et subventions de toutes sortes

     b) Une comptabilité simple doit être créée par le caissier. L'exercice social correspond à l'année civile.
     c) Les transactions d'argent se font exclusivement via le compte de l'association

4. Adhésion

Toute personne qui aime ce véhicule peut devenir membre de l'OPEL GT CLUB SCHWEIZ.
Les adhésions se répartissent comme suit :

                A – Membre actif (propriétaire d'une GT)

                B – Membre Passager

                C – Membre passif

Toute personne possédant une GT peut devenir membre actif (membre A) de l'association.
Le membre B est dépendant du membre A, c'est-à-dire : Chaque membre A peut avoir son copilote comme membre B
s'inscrire dans l'association (ne doit pas nécessairement être nominatif). L'entrée ou la sortie du membre B est possible à tout moment sans autorisation écrite.
résiliation possible. L'adhésion A B expire automatiquement lorsque le membre A quitte l'association. Le membre B
mais a ensuite la possibilité de rester fidèle à l'association en tant que membre passif (membre C).

Les demandes d'admission sont à adresser au Bureau Exécutif ; Le conseil d'administration décide de l'admission et est
Assemblée générale confirmée.

Une liste des membres est tenue par le conseil d'administration.

      a) Droits de vote et d'élection
          Les membres actifs ont le droit de voter et de voter. Le membre A ne peut le faire que s'il en est empêché
          Droit de délégation au membre B.
          Les membres B et C n'ont ni droit de vote ni droit de vote.

       b) Frais d'adhésion
           Les cotisations sont fixées annuellement pour l'année suivante par l'Assemblée Générale.

       c) Membres honoraires
           Les personnes qui ont apporté une contribution particulière à l'association peuvent, sur proposition du
           La qualité de membre honoraire peut être attribuée au Conseil d'administration par l'Assemblée générale.

Les cotisations sont dues jusqu'à l'Assemblée Générale de l'année en cours
bulletin de versement à régler. Si un membre paie son montant par
Assemblée générale, l'adhésion expire automatiquement après un rappel.

5. Retrait et expulsion

L'adhésion expire
- par démission, exclusion ou décès.

Vous pouvez quitter le club à tout moment. Le membre notifie par écrit au conseil d'administration sa démission. Pour le
La totalité de la cotisation doit être payée pour le début de l'année, aucun remboursement ne sera effectué pour les cotisations déjà payées.
Un membre peut être poursuivi à tout moment pour violation des statuts, atteinte aux buts de l'association, mise en danger
Tiers (par exemple conduite imprudente), non-paiement des cotisations, etc., avec notification écrite des raisons,
être expulsé de l'association par le conseil d'administration.
L'exclusion est définitive. Il n'y a pas de possibilité d'appel à l'assemblée générale.

6. Organes de l'association

Les organes de l'association sont :
                 a) l'Assemblée générale
                 b) le conseil d'administration
                 c) les commissaires aux comptes

7. L'Assemblée générale

L'organe suprême de l'association est l'assemblée générale. Une assemblée générale ordinaire se tient chaque année
ouverture de la saison. Le conseil ou 1/5 des membres peuvent convoquer une réunion extraordinaire à tout moment
Assemblée générale, précisant l'objet.
L'assemblée générale est valable lorsqu'il y a au moins autant de membres A que d'administrateurs
sont présents ou ont déjà exprimé leur vote par écrit.

            a) La date de l'Assemblée générale sera annoncée au moins 30 jours à l'avance et le
                         Les invitations sont faites au moins 10 jours à l'avance par écrit ou par courriel par le conseil et
                         contient les points de l'ordre du jour, les motions du conseil d'administration ainsi que le rapport annuel, les comptes annuels et
                         le rapport du commissaire aux comptes.

            b) Les candidatures des membres à l'Assemblée Générale doivent être faites par écrit et au plus tard 10 jours
                         à adresser au Conseil d'Administration avant l'Assemblée Générale. Le Directoire complète l'ordre du jour
                         les candidatures reçues avant la date limite.

            c) Le président de l'assemblée générale est le président, en son absence le vice-président
                         du conseil. Le président désigne deux membres présents pour déterminer le vote
                         et les résultats des élections.

            d) Un procès-verbal doit être tenu des résolutions de l'Assemblée générale. Il sera remis aux membres
                         livré. Les objections doivent être adressées au Conseil d'administration dans les 30 jours suivant leur réception. Après cette période
                         le protocole est considéré comme accepté.

            e) Le vote et les élections ont lieu en levant simplement la main. En cas d'égalité, le
                         Président la voix prépondérante.

          L'Assemblée Générale est l'organe suprême de l'association. Elle a les devoirs inaliénables suivants
          et compétences :

                    a) Approbation du procès-verbal de la dernière Assemblée Générale
                    b) Approbation du rapport annuel du Conseil d'administration
                    c) Réception du rapport d'audit et approbation des comptes annuels
                    d) Décharge du conseil
                    e) Confirmation ou réélection du conseil d'administration, élection des postes de vérificateur.
                    f) Détermination des cotisations
                    g) Approbation du budget annuel
                    i) Adopter des résolutions sur les propositions du Conseil exécutif et des membres
                    j) Modification des statuts
                    k) Décider de l'admission des membres.
                    l) Décision sur la dissolution de l'association et l'utilisation du produit de la liquidation.

8. Le conseil d'administration

Le conseil a un quorum si trois membres du conseil sur cinq sont présents.

En règle générale, la démission d'un membre du Conseil d'Administration doit intervenir lors de la prochaine Assemblée Générale.
Toutefois, en cas d'urgence, le directoire peut élire en cours d'année des membres du directoire de sa propre autorité,
pour remplacer les fuites. Cependant, ils doivent être confirmés lors de la prochaine Assemblée Générale.

                    a) Le conseil est composé d'au moins 5 personnes.

                    b) Le mandat dure jusqu'à ce que le membre démissionne ou demande sa révocation.

                    c) Tous les membres peuvent être élus au conseil. Dans le cas des membres B et C, il s'agit
                          tant qu'ils accompagnent le bureau du conseil, habilités à voter et à voter.

                    d) Le conseil d'administration gère les affaires courantes et représente l'association à l'extérieur.

                    e) Le Directoire dispose de tous les pouvoirs qui ne sont pas requis par la loi ou en vertu de celle-ci
                          Les statuts sont transférés à un autre organe.

 Les départements suivants sont représentés au conseil :

                   a) Présidium

                   b) Vice-président

                   c) les finances

                   d) Bureau de l'actuariat

                   e) édition

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que les affaires l'exigent. Chaque membre du Directoire peut, en précisant
Raisons de convoquer une réunion. Si aucun membre du Comité de direction ne demande un avis verbal, le
Résolution par circulaire (également par e-mail) valide.
Le conseil d'administration travaille à titre honorifique et a droit au remboursement des frais réels.

9. Les commissaires aux comptes

                  a) L'Assemblée générale élit deux commissaires aux comptes (pas de membres du conseil d'administration) qui
                      Vérifiez les comptes et effectuez un contrôle ponctuel au moins une fois par an.

                 b) Les vérificateurs n'ont pas à être membres.

                 c) Les commissaires aux comptes soumettent un rapport et une proposition au Conseil d'Administration à l'attention de l'Assemblée Générale.
                     La durée du mandat est de deux ans. La réélection est possible.

 10. Pouvoir de signature

       L'association est liée par la signature collective du Président accompagnée d'un autre
       Membre du Conseil.

  11. Responsabilité

       Seuls les biens de l'association sont responsables des dettes de l'association. Une responsabilité personnelle des membres est
       enfermé dehors.

  12. Dissolution de l'Association

                 a) L'association peut être dissoute par décision d'une assemblée ordinaire ou extraordinaire
                      Assemblée générale a décidé et à la majorité des voix des 2/3 des membres présents
                      être dissous.

                b) Si un ou plusieurs membres du Directoire démissionnent et qu'aucun nouveau ne peut être nommé dans un délai de 6 mois
                    Le conseil d'administration est formé, une assemblée générale extraordinaire a lieu. Sans éducation un
                    Le nouveau conseil doit décider de dissoudre l'association.

                c) En cas de dissolution de l'association, les avoirs sont versés sur un compte de libre passage pendant 2 ans
                    banque du club. Les actifs de l'association vont alors à une société exonérée d'impôt
                    Organisation avec le sceau ZEWO.

14. Date d'entrée en vigueur

      Les présents statuts de l'OPEL GT CLUB SCHWEIZ ont été approuvés par la 43ème Assemblée Générale de
      Adopté le 30 avril 2022 et entré en vigueur à cette date et annule et remplace intégralement les précédents
      statuts.

OPEL GT CLUB SUISSE